Mentions Légales
Snatch-it-first.com
Article 1 – champ d’application
Les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site internet www.snatch-it-first.com afin de préciser l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Article 2- Editeur du site
Le site web www.snatch-it-first est édité par BILE MAURICE, entrepreneur individuel exerçant professionnellement sous le nom commercial ETS ML STORE enregistré au RCCM sous le N° RC/DLA/20020/A/5573, situé à Bépanda-Douala.
Numéro de téléphone : 650966231
E-mail : snatch.it.firstinfos@gmail.com
Article 3 - Directeur de publication
BILE MAURICE est le directeur de publication
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Article 4 - Hébergeur du site
Le site est hébergé par : Shopify Legal Department 151 O'Connor Street Ground Floor Ottawa, Ontario K2P 2L8 613 241-2828
Article 5 - accès au site
Le Site internet www.snatch-it-first.com est accessible sept jours sur sept sur vingt-quatre sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.
Article 6 - collecte des données
Les informations sur les données collectées lorsque vous naviguez sur le site internet snatch-it-first sont contenues dans le document intitulé « Politique de confidentialité » disponible en suivant le lien : politique de confidentialité, dont vous êtes invités à prendre connaissance.
Délégué à la protection des données : BILE MAURICE
ARTICLE 7 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.
BILE MAURICE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de BILE MAURICE .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux lois régissant la protection de la propriété intellectuelle au Cameroun.